Conditions Générales d'Utilisations

(pour le site internet de la société APEC)

Bienvenue sur le site de Société APEC, dénommé dans ce document par "nous", "notre", ou "le site". Ces conditions régissent votre accès et utilisation du site , ainsi que des services associés.

Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas tout ou partie des conditions, vous ne devez pas utiliser le site.

Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur le site.

Accès au Site

L'accès au site est gratuit. De plus, aucun services ou contenus peuvent nécessiter une inscription ou un abonnement sur ce site.

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu publié sur le site, y compris les textes, graphiques, logos, images, est de la propriété de Colntivo (Agence de communication digitale à l'auteur derrière ce site) et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Utilisation des Contenus

Le contenu du site est fourni uniquement pour votre information personnelle et ne peut être utilisé à des fins commerciales sans notre autorisation écrite préalable.

Comptes Utilisateurs

Nous n'avons pas encore ce genre de fonctionnalité.

Responsabilités de l’Utilisateur

Vous vous engagez à ne pas utiliser le site pour des activités illicites ou non autorisées et vous êtes responsable de votre conformité aux lois locales.

Limitations de Responsabilité

Nous ne serons pas tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de votre utilisation ou incapacité à utiliser le site.

Politique de Confidentialité

Vos informations ne seront pas revendues ou transmises, l'utilisations par la société APEC de vos informations données par le biais de demande de contact étant la seule utilisation faite.

Politique de Cookies

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience. En utilisant ce site vous accepter nos cookies, ceux ci sont utilisé à usages large d'audience afin de définir mensuellement notre audience. Vos informations ne seront pas revendues.

Disponibilité du Site

Nous garantissons une disponibilité du site pour toutes personnes le souhaitant, néanmoins il se peut que certains incident technique aient lieu.

Droit Applicable et Juridiction

Ces CGU sont régies par la loi française et tout litige devra être soumis à la compétence des tribunaux français.

Contact

Le site étant crée, conçu et publié par la société Colntivo, cette entité prend la responsabilité des possibles erreurs.
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter via enzo@colntivo.fr.

Clause de Séverabilité

Si une disposition de ces CGU est jugée invalide, les autres dispositions resteront en vigueur.

Clause de Non-Renonciation

Aucun renoncement de notre part à une quelconque disposition des présentes CGU ne sera considéré comme un renoncement ultérieur à cette disposition ou à toute autre disposition.

Vous avez une envie ?

Faites appel à nos services afin de réaliser vos envies en matière de plomberie ou d'électricité.

Pipe Top Right Plumbing X Webflow Template